Groupe de Haute Montagne, Association type loi de 1901 M. Chaumereuil Guy NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de dépôt :
3781272
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2030
Présentation de la marque Les Piolets d'Or
Déposée le 10 novembre 2010 par Groupe de Haute Montagne, monsieur Chaumereuil Guy, la Société par Action Simplifiée (SAS) NIVEALES MEDIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Piolets d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Les déposants sont Groupe de Haute Montagne, Association type loi de 1901 domicilié(e) 190 place de l'Eglise,
Maison de la Montagne,
74400 CHAMONIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Chaumereuil Guy domicilié(e) Route des Iles,
38570 Goncelin - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) NIVEALES MEDIAS domicilié(e) 45 route de Lyon,
38000 Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas,
Mme Cantreau Anne-Sophie domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr,
75017 PARIS - France.
La marque Les Piolets d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Piolets d'Or arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.
Groupe de Haute Montagne a également déposé les autres marques suivantes : PIOLET D'OR
Groupe de Haute Montagne, Association type loi de 1901 - 190 place de l'Eglise,
Maison de la Montagne,
74400 CHAMONIX - France - SIREN 4
M. Chaumereuil Guy - Route des Iles,
38570 Goncelin - France
NIVEALES MEDIAS, SAS - 45 route de Lyon,
38000 Grenoble - France - SIREN 4
Alain Bensoussan Selas,
Mme Cantreau Anne-Sophie - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr,
75017 PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 11 octobre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°770265 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2020 n°2764093 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-08
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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